Déposée le 12 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHITECTURE DU BOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « grad Lifetime outdoor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHITECTURE DU BOIS domicilié(e) 11 rue de l'artisanat - 67350 - NIEDERMODERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 812 017 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHITECTURE DU BOIS, Mme GASPAR Christelle domicilié(e) 11 rue de l'artisanat - 67350 - NIEDERMODERN - France.
La marque grad Lifetime outdoor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117417.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCHITECTURE DU BOIS, Sàrl - 11 rue de l'artisanat - 67350 - NIEDERMODERN - France - SIREN 348812017
ARCHITECTURE DU BOIS, Mme GASPAR Christelle - 11 rue de l'artisanat - 67350 - NIEDERMODERN - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685041 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; Planchers non métalliques ; terrasses non métalliques ; panneaux non métalliques pour la construction ; revêtements de murs et revêtements de sols non métalliques ; bordures de piscines non métalliques ; bordures de parterres non métalliques ; parquets non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; Meubles de jardin ; meubles pour la terrasse ;
Services de vente au détail de matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, planchers et terrasses non métalliques, panneaux non métalliques pour la construction, revêtements de sols et revêtements de murs non métalliques, bordures de piscine non métalliques, bordures de parterres non métalliques, parquets non métalliques, produits d'entretien pour le bois et les parquets ; administration d'affaires commerciales de franchises ; aide aux entreprises sous régime de franchise ; assistance à la gestion commerciale d'une franchise commerciale ; conseils en matière d'organisation des affaires liés à l'exploitation d'établissements en tant que franchises ; assistance commerciale dans l'exploitation de franchises.
Services de construction, de réparation et d'installation d'éléments de construction non métalliques, de terrasses, de revêtements de sols et de murs, de parquets, de planchers et de systèmes de fixation pour terrasses, parquets et planchers.
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